Conditions d'utilisation. Mention légale

Rien dans les présentes ne doit être interprété comme accordant, directement ou indirectement, des droits à des tiers.

En cas de litige ou de requête, nous vous encourageons à nous contacter sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. , afin de trouver une solution amiable.

L’ensemble du Groupe Satys vous remercie de votre visite. Veuillez lire attentivement les Conditions générales d'utilisation suivantes, car en accédant à ce site, vous acceptez sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et lesdites conditions.


Ce site est la propriété exclusive de:

Satys SA
RCS de LYON n° 422 526 210
Société anonyme au capital de 3.972.240 €
4 Rue Clotilde Bizolon, 69002 LYON - France
Téléphone : +33 5 34 36 15 20
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de la publication : Yann BONNET
Ce site est hébergé par OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Coordonnées du webmaster : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Le propriétaire de ce site se réserve le droit de modifier son contenu, à tout moment et sans préavis, et ne pourra être tenu pour responsable des conséquences de telles modifications. Il se réserve également le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités de ce site à tout moment et sans préavis.

Accessibilite

Le propriétaire ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité de son site pour quelque cause que ce soit. En consultant ce site vous reconnaissez que vous ne pourrez l’utiliser que si votre appareil dispose d'une connexion Internet. Les frais de trafic ou d'accès qui vous sont facturés en raison de l'utilisation du site sont soumis aux conditions générales conclues avec votre fournisseur d'accès Internet ou votre opérateur de réseau mobile. Les risques associés à l'utilisation d'Internet, y compris, sans limitation, la non-confidentialité ou la perte d'intégrité des données transmises, les attaques de virus potentielles, etc. restent à votre charge. Sans préjudice de nos droits et recours, nous nous réservons le droit de suspendre temporairement ou définitivement votre accès à notre site, à tout moment, sans préavis, dans le cas où vous violeriez une quelconque disposition des présentes.

Informations figurant sur le site

Le propriétaire fournit ces informations à des fins purement informatives. S’il s’efforce de contrôler leur exactitude et de les maintenir à jour, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la mise à jour, la précision ou l’exhaustivité desdites informations.
Ainsi, à l’exception d’une faute lourde et intentionnelle, le propriétaire décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur son site, ou pour toute atteinte qui pourrait résulter d’une intrusion frauduleuse sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à votre visite.

Liens

Pour faciliter l’accès à d’autres sites, le propriétaire peut avoir inséré un certain nombre de liens vers des sites tiers. Cependant, il n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur ces sites (opinions, politique de confidentialité, etc.). Le propriétaire de ce site ne saurait donc voir sa responsabilité engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez pu avoir accès. Dans le cas où un site externe contiendrait des liens hypertextes pointant vers le présent site, l’accord préalable et écrit du propriétaire devra avoir été récolté.

Propriete intellectuelle

L’accès à notre site ne vous confère qu’un droit d’usage privé non exclusif. L’ensemble des éléments édités sur notre site, incluant notamment les textes, photographies, logos, marques, etc. constituent des œuvres de l’esprit au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi, toute utilisation, décompilation, traduction, représentation, modification, reproduction, etc. intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
En outre, il est strictement interdit (i) d'extraire, par transfert permanent ou temporaire, ou de réutiliser tout ou partie du contenu de notre site sur un autre support, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit; (ii) contourner toute mesure employée pour empêcher ou limiter l'accès à notre site; (iii) utiliser tout dispositif, logiciel ou routine qui interfère ou tente d'interférer avec le fonctionnement normal de notre site ou prendre des mesures qui imposent une charge déraisonnable sur notre équipement.

Utilisation de cookies

Ce site utilise des cookies. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Pour connaitre les cookies installés sur ce site, merci de consulter la « Politique SATYS sur les cookies». Pour plus d’informations sur les cookies, merci de consulter le site www.cnil.fr

Droit applicable

Le site et son contenu sont créés conformément aux droit et règles applicables en France. Même s’il est accessible par des utilisateurs étrangers, le site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.

Divers

Ces conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre nous. Si des dispositions des présentes sont jugées illégales, invalides, etc. en tout ou en partie, en raison des lois de tout État ou pays dans lequel ces dispositions sont censées être efficaces ; les dispositions restantes survivront et continueront d'être exécutoires et exécutoires.
Rien dans les présentes ne doit être interprété comme accordant, directement ou indirectement, des droits à des tiers.
En cas de litige ou de requête, nous vous encourageons à nous contacter sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., afin de trouver une solution amiable.